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DES FOSSES à Arbois(39)


Les informations de cette rue proviennent du fichier FANTOIR issu de l'application des mises à jour des informations cadastrales qui est implantée dans les services de la DGFiP exerçant des missions cadastrales.
Le fichier des voies et lieux-dits ou fichier FANTOIR recense par commune différents types de « voies » :

  • les voies (rues, avenues, …)
  • les lieux-dits (utilisés surtout dans les zones rurales)
  • les ensembles immobiliers (voiries situées dans les copropriétés, les lotissements)
  • les pseudo-voies (par exemple canaux ou stations de métro).

Le fichier FANTOIR contient l’ensemble des références topographiques qu’elles soient annulées ou actives.

Fiche de la rue DES FOSSES à Arbois (39 Jura)
Code département 39 (Jura)
Code direction 0
Le code direction sert à distinguer les départements d'outre-mer dont la codification est sur trois caractères : 971 Guadeloupe, 972 Martinique, 973 Guyane, 974 La Réunion, 976 Mayotte. Pour les autres départements, le code direction est égal à 0, à l'exception de quatre départements : Paris (754 à 758), les Bouches-du-Rhône (131, 132), le Nord (591, 592) et les Hauts-de-Seine (921, 922). En effet, si les directions locales des finances publiques ont toutes aujourd’hui une compétence départementale, tel n’a pas toujours été le cas et cette information reste encore présente dans le fichier.
Code commune 013
Identifiant 0660
Cle rivoli J
Code rivoli 390 013 0660 J
L’identifiant de la voie se compose :
  • 1. des codes département et direction sur 3 caractères
  • 2. du code commune INSEE sur 3 caractères
  • 3. du code RIVOLI proprement dit sur 4 caractères + clé
La codification RIVOLI est gérée parallèlement à la codification MAJIC. Elle est utilisée dans certaines applications de la DGFiP et par des utilisateurs extérieurs.
Le code RIVOLI est attribué par le Centre des impôts foncier (CDIF) compétent à partir d’une liste des voies classées en fonction de leur type et de l’ordre croissant des codes RIVOLI. Les voies proprement dites sont, en principe, classées dans l’ordre alphabétique (sur la base du prénom, si le libellé de la voie se compose d’un prénom et d’un nom ). Mais lorsque les modifications successives ne permettent plus de le respecter, le code RIVOLI retenu est choisi au plus proche de l’ordre alphabétique ou en fin de liste.
Le code RIVOLI est lié au type de voie. En l'absence de modification du type d'une voie, le code RIVOLI est stable dans le temps. A l'inverse, tout changement du type de voie entraîne un changement de code RIVOLI.
Le code RIVOLI est uniquement lié au département, à la commune et au type de la voie. Il ne prend pas en compte les codes postaux.
Nature RUE
Libéllé DES FOSSES
Les services prennent en charge la création de la voie au vu de l’arrêté municipal de création de la voie. Le libellé d’une voie est attribué par la municipalité. Si ce libellé dépasse la limite des 30 caractères autorisés dans la base MAJIC, il peut être utilisé des abréviations normalisées.
Type de commune Recencé
Caractere rur
Caractere de la voie 0
Caractere de la population
Population a part 0000000
Population fictive 0000000
Caractere d'annulation
Date d'annulation 0000000
Date de création 1987001
Code identifiant majic 00246
Type de voie 1 : voie
Caractere du lieu dit
Dernier mot FOSSES
Code Insee de la ville 39013
lettre F
Latitude 46.90443
Longitude 5.77314

La Base Adresse Nationale recence l'intégralité des adresses du territoire français. Elle contient la position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Elle est le fruit de la collaboration entre:

  • des acteurs nationaux tels que l'IGN et La Poste ;
  • des acteurs locaux tels que les collectivités, les communes, les SDIS ;
  • des citoyens par exemple à travers le projet OpenStreetMap et l'association OpenStreetMap France ;

Le projet est co-gouverné par l'Administrateur Général des Données et le Conseil National de l'Information Géographique.

Adresse Alias X Y Longitude Latitude
2 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911293.66648453.35.776252351696346.902830376582
3 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911191.16648513.35.7749343745794346.9034026955912
4 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911281.26648492.65.7761077053375446.903187926207
5 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911275.56648502.45.7760373975579446.9032779114568
6 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911275.46648494.55.7760324369224246.9032068581443
8 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911258.766485225.7758258866397546.9034595906568
10 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911245.36648540.25.7756583654744746.9036275962767
11 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911234.56648556.55.7755241007904446.9037776825928
12 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911231.36648555.55.7754816272303246.9037696970087
14 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911213.36648574.55.7752540810362646.9039463559631
16 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911140.76648557.55.7742930876723146.9038163536211
20 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911072.86648606.95.7734244350882346.9042823314299
22 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911050.76648622.65.7731415293366646.9044305887414
24 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911034.26648627.45.772927116537946.9044789957719
26 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS911004.66648648.75.7725483239080646.9046800118406
28 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910993.56648662.75.7724090486344946.9048094936583
28 B RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910985.56648663.45.7723043395202846.9048183207461
30 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910969.56648661.35.7720933073319146.9048044812589
30 BIS RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910966.86648650.75.7720529714528846.9047099545659
32 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910961.56648654.55.7719851400462346.9047458222473
34 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910947.56648647.55.7717981070124246.9046872594663
36 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910936.76648639.45.7716525798894746.9046177873585
36 B RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS9109416648642.25.7717103252585646.9046416233751
38 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910920.16648629.25.771429937265546.9045312515449
9002 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS9111706648556.15.7746771134453746.9037944888578
9003 RUE DES FOSSES 39600 ARBOIS910995.96648663.45.772440881017446.9048150337903

La base transaction immobilières, publié et produit par la direction générale des finances publiques, permet de connaître les transactions immobilières intervenues depuis 2014 sur le territoire métropolitain et les DOM-TOM, à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte.
Les données contenues sont issues des actes notariés et des informations cadastrales

Date Numéro Local Piéce Surface Terrain Nature Cadastre Montant
2015-11-2634 Maison 0 80 367 sols 39013000AB0064 181,000.00 €
2015-11-2634 Maison 3 75 367 sols 39013000AB0064 181,000.00 €
2017-10-1736 Appartement 1 37 90 sols 39013000AB0063 190,000.00 €
2017-10-1736 Appartement 1 37 90 sols 39013000AB0063 190,000.00 €
2017-10-1736 Appartement 1 19 90 sols 39013000AB0063 190,000.00 €
2017-12-059003 Local industriel. commercial ou assimilé 0 350 355 sols 39013000AB0068 70,000.00 €

La Base Habitants est une base de données initialement à but marketing qui référence les coordonnées publiques des particuliers.
Elle contient les noms, adresses , téléphone et position géographique de plus de 25 millions d'adresses.
Attention : les conditions générales d'utilisation de ce site interdisent l'utilisation des informations de ce tableau pour la prospection.
Elles ne peuvent être utilisées que pour s'assurer de la pertinence d'un investissement immobilier dans le cadre d'une étude de marché.

Si vous êtes le titulaire de la ligne téléphonique affichée et que vous ne souhaitez pas être présent sur ce site : cliquez sur ce lien

Voisin Adresse Téléphone
DUBOZ ARTHUR36 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384515713
GUENAT DAVID6 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384371916
MOLARD PIERRE30 bis RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384663315
PETIGNY LOIC20 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)363869018
POUILLARD CHARLES24 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384662056
QUANTIN LAURENT8 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384511505
RICOUX SERGE32 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384661023

La Base Commerces référence les coordonnées des commerces, sociétés et professionnels uniquement. .
Elle contient le nom, l'activité et les coordonnées postales et téléphoniques de plus de 2,5 millions de commerces.

Commerce Adresse Téléphone Activité
COOP LAITIÈRE ET FROMAGÈRE1 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384660971fromage (fabrication)
RESTAURANT INTERCOMMUNAL11 RUE DES FOSSES 39600 Arbois+33(0)384660972restaurant